Sintesii

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Mentions Légales

1. Informations légales

  • Éditeur du site : NEHOS Groupe
  • Nom de la société : KBC Solutions
  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Adresse du siège social : 2 CHEMIN DU PIGEONNIER DE LA CEPIERE, 31100 TOULOUSE
  • SIRET : 91150796000019
  • Contact : contact@nehos-groupe.com
Hébergeur du site :
  • OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  •  Téléphone : 1007
  • Site internet : www.ovh.com

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site sintesii.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

3. Données personnelles

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Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) SINTESII s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.sintesii.fr , soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.sintesii.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à SINTESII de gérer les demandes reçues.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par SINTESII, vous pouvez contacter SINTESII et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
  • Droit d’accès, de rectification, et d’effacement des données.
  • Droit à la limitation du traitement.
  • Droit d’opposition au traitement des données.
  • Droit à la portabilité des données.

4. Cookies

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5. Responsabilité

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6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

7. Contact

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